Conseil municipal

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal n°06 de la séance du 18 novembre2025

Désignation d’un secrétaire de séance

RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION

 n°122025-01 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité

 n°122025-02 – Projet de développement de l’offre culturelle sur la commune de Jasseron - candidature à l'appel à projet 3.5 « Développer l'offre culturelle et artistique à destination des habitants » du programme régional FEADER 2023-2027 Auvergne-Rhône-Alpes et approbation du plan de financement du projet

 n°122025-03 – Projet d’aménagement d’un cheminement pour les modes doux le long de la RD 52, entre Ceyzériat et Jasseron – création d’un groupement de commandes relatif aux travaux

 n°122025-04 – Projet d’aménagement d’un parc solaire photovoltaïque sur le site de l’Aérodrome Bourg Terre des Hommes – approbation des statuts de la SAS Parc Solaire Terre des Hommes et du pacte d’actionnaires et prise de capital par la Commune de Jasseron

RAPPORTS POUR INFORMATION

 n°DM2025.12-01 – Projet de développement de l’offre culturelle sur la commune de Jasseron – demande de subvention

 Informations diverses

 Questions diverses : Néant