Requalification "coeur du village"
19 févr. 2024
Conseil municipal
Thématique : Vie municipale
Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mardi 21 avril à 19h.
Il aura lieu en salle du conseil.
1/4h citoyen à 18h45
Il aura lieu en salle du conseil.
1/4h citoyen à 18h45
· Rapports pour délibération
o Décision modificative n°1 – budget principal de la Commune de Jasseron
o Affectation définitive des résultats 2025 – budget principal et budget annexe des locaux commerciaux de la Commune de Jasseron
o Répartition de la compensation financière versée par Organom pour le centre de stockage de déchets de La Tienne
o Modification de la composition du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) de Jasseron
o Désignation des représentants de la Commune de Jasseron au sein d’organismes et commissions extérieurs
o Désignation des délégués locaux auprès du Comité national d’action sociale (CNAS)
o Rétrocession de la voirie et des espaces verts du lotissement des Eglantiers à la Commune de Jasseron
o Rétrocession de la voirie du lotissement des Charmilles à la Commune de Jasseron
· Rapports pour information
o Acceptation d’un don de la part de l’association « Envie de lire »
o Acceptation d’un don de la part de la Fondation Solidarités Crédit agricole Centre-Est
· Points divers
