Arrêtés et décisions
Arrêtés municipaux 2023
2023-01 Stationnement chemin de l'Etang des Bénonnières
2023-02 Circulation avenue du Revermont_SBTP
2023-03 Circulation travaux lotissement Les Rutis
2023-04 Circulation annuelle_Sobeca
2023-05 Circulation et occupation de la voirie annuelle 2023_Suez
2023-06 Circulation chemin de la Rippe
2023-07 Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil - Marie-Caroline Cattin
2023-08 Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil - Cindy Cochet
2023-09 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons_Amicale Loisirs et Rencontres
2023-10 Occupation du domaine public_Crique Fratelly
2023-11 Circulation rue Julien Manissier_SBTP
2023-12 Stationnement rue Charles Robin_M. Poulet
2023-13 Permission de voirie chemin des Bonnes Terres_SBTP
2023-14 Circulation chemin des Bonnes Terres_SBTP
2023-15 Organisation carnaval
2023-16 Circulation rue des Combes Favres_SBTP
2023-17 Circulation rue Charles Robin_Enedis
2023-18 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_AJAS
2023-19 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_La Jeunesse de Jasseron
2023-20 Permission de voirie rue Charles Robin_Les Menuiseries du Revermont
2023-21 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Michel Bouvier
2023-22 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Philippe Muller
2023-23 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Ludivine Parrain
2023-24 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Fabien Picard
2023-25 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Jean-Louis Santhonnax
2023-26 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_René Bernard
2023-27 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_Association paroissiale
2023-28 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_Association Lions Club
2023-29 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_Association Chantons en Revermont
2023-31 Interdiction temporaire de stationner_Fête de la musique
Décisions du maire 2022
DM2022.06-04 Projet de restauration de l'église de Jasseron - demande de subvention
DM2022.08-01 Restauration des archives communales - phase 2 - demande de subvention
DM2022.08-01 Annexe
DM2022.09-01 Mise à disposition d'équipement sportif - EREA Philibert Commerson
DM2022.09-01 Annexe - planning
DM2022.09-01 Annexe - convention
DM2022.09-02 Projet de construction d'un pôle périscolaire et culture à Jasseron - demande de subvention auprès de la CAF de l'Ain
DM2022.09-02 Annexe - plan de financement
DM2022.09-03 Occupation du domaine public - Passiflore
DM2022.09-03 Annexe - convention du domaine public
DM2022.12-01 Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre-Est
DM2022.12-02 Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de l'Ain
DM2022.12-02 Annexe (contrat de prêt CAF)
Arrêtés municipaux 2022
2022-57 Arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la mairie en période estivale
2022-58 Arrêté portant interdiction de circulation temporaire
2022-59 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
2022-60 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
2022-61 Interdiction de puiser de l'eau dans le Jugnon
2022-62 Autorisation de voirie et de circulation - chemin de Bramafan ; Annexe
2022-63 Autorisation de voirie et de circulation - avenue du Revermont
2022-64 Autorisation de voirie et de circulation - rue Paul Morgon
2022-65 Arrêté de voirie maintenance radar
2022-66 Arrêté de voirie et de circulation - rue Fratel
2022-67 Arrêté de voirie et de circulation - Les Eclosaies
2022-68 Arrêté portant réduction temporaire de la chaussée - rue Charles Robin
2022-69 Arrêté de désignation d'un correspondant incendie et secours
2022-70 Autorisation de circulation - rue Charles Robin
2022-71 Autorisation de circulation - rue Thomas Riboud
2022-72 Règlement municipal du cimetière de Jasseron
2022-73 Autorisation de circulation - allée des Anciens Combattants
2022-74 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - ND2BR
2022-75 Circulation Jasseronnai'se Trails 2022 - ND2BR
2022-77 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 1 - BMRC
2022-78 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 2 - BMRC
2022-79 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 3 - BMRC
2022-80 Autorisation de stationnement rue Thomas Riboud
2022-80 Plan déviations
2022-81 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Amicale Loisirs et Rencontres
2022-82 Délégation de fonctions - Anouck DELRIEU
2022-83 Délégation de fonctions - Maxime BOUCHARD
2022-84 Autorisation de voirie et de circulation - chemin de Tharlet
2022-85 Autorisation de circulation et stationnement temporaire - Les Amis de Jasseron
2022-86 Autorisation de voirie et de circulation - chemin de Bramafan
2022-87 Autorisation temporaire de stationnement en domaine public - rue Fratel
2022-88 Autorisation de voirie et de circulation - route du Col de France
2022-89 Autorisation de voirie et de circulation - rue Julien Manissier
2022-91 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Comité des fêtes
2022-92 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La Jeunesse de Jasseron
2022-93 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - AJAS
2022-94 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Folk à Bourk
2022-95 Autorisation de voirie et de circulation - chemin de Bramafan
2022-96 Autorisation de circulation - chemin de Tharlet
2022-97 Autorisation de voirie et de circulation - rue des Eclosaies
2022-98 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Les Amis de Jasseron
2022-100 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - AJAS
2022-101 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Amicale loisirs et rencontre
2022-105 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissson temporaire - Amicale des conscrits
2022-106 Lignes directrices de gestion pour les ressources humaines