Arrêtés et décisions

Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux 2023

2023-01 Stationnement chemin de l'Etang des Bénonnières

2023-02 Circulation avenue du Revermont_SBTP

2023-03 Circulation travaux lotissement Les Rutis

2023-04 Circulation annuelle_Sobeca

2023-05 Circulation et occupation de la voirie annuelle 2023_Suez

2023-06 Circulation chemin de la Rippe

2023-07 Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil - Marie-Caroline Cattin

2023-08 Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil - Cindy Cochet

2023-09 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons_Amicale Loisirs et Rencontres

2023-10 Occupation du domaine public_Crique Fratelly

2023-11 Circulation rue Julien Manissier_SBTP

2023-12 Stationnement rue Charles Robin_M. Poulet

2023-13 Permission de voirie chemin des Bonnes Terres_SBTP

2023-14 Circulation chemin des Bonnes Terres_SBTP

2023-15 Organisation carnaval

2023-16 Circulation rue des Combes Favres_SBTP

2023-17 Circulation rue Charles Robin_Enedis

2023-18 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_AJAS

2023-19 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_La Jeunesse de Jasseron

2023-20 Permission de voirie rue Charles Robin_Les Menuiseries du Revermont

2023-21 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Michel Bouvier

2023-22 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Philippe Muller

2023-23 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Ludivine Parrain

2023-24 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Fabien Picard

2023-25 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_Jean-Louis Santhonnax

2023-26 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public_René Bernard

2023-27 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_Association paroissiale

2023-28 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_Association Lions Club

2023-29 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire_Association Chantons en Revermont

2023-31 Interdiction temporaire de stationner_Fête de la musique

 

Arrêtés municipaux 2022

2022-57 Arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la mairie en période estivale

2022-58 Arrêté portant interdiction de circulation temporaire

2022-59 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

2022-60 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

2022-61 Interdiction de puiser de l'eau dans le Jugnon

2022-62 Autorisation de voirie et de circulation - chemin de Bramafan ; Annexe

2022-63 Autorisation de voirie et de circulation - avenue du Revermont

2022-64 Autorisation de voirie et de circulation - rue Paul Morgon

2022-65 Arrêté de voirie maintenance radar

2022-66 Arrêté de voirie et de circulation - rue Fratel

2022-67 Arrêté de voirie et de circulation - Les Eclosaies

2022-68 Arrêté portant réduction temporaire de la chaussée - rue Charles Robin

2022-69 Arrêté de désignation d'un correspondant incendie et secours

2022-70 Autorisation de circulation - rue Charles Robin

2022-71 Autorisation de circulation - rue Thomas Riboud

2022-72 Règlement municipal du cimetière de Jasseron

2022-73 Autorisation de circulation - allée des Anciens Combattants

2022-74 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - ND2BR

2022-75 Circulation Jasseronnai'se Trails 2022 - ND2BR

2022-77 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 1 - BMRC

2022-78 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 2 - BMRC

2022-79 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire 3 - BMRC

2022-80 Autorisation de stationnement rue Thomas Riboud

2022-80 Plan déviations

2022-81 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Amicale Loisirs et Rencontres

2022-82 Délégation de fonctions - Anouck DELRIEU

2022-83 Délégation de fonctions - Maxime BOUCHARD

2022-84 Autorisation de voirie et de circulation - chemin de Tharlet

2022-85 Autorisation de circulation et stationnement temporaire - Les Amis de Jasseron

2022-86 Autorisation de voirie et de circulation - chemin de Bramafan

2022-87 Autorisation temporaire de stationnement en domaine public - rue Fratel

2022-88 Autorisation de voirie et de circulation - route du Col de France

2022-89 Autorisation de voirie et de circulation - rue Julien Manissier

2022-91 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Comité des fêtes

2022-92 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La Jeunesse de Jasseron

2022-93 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - AJAS

2022-94 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Folk à Bourk

2022-95 Autorisation de voirie et de circulation - chemin de Bramafan

2022-96 Autorisation de circulation - chemin de Tharlet

2022-97 Autorisation de voirie et de circulation - rue des Eclosaies

2022-98 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Les Amis de Jasseron

2022-100 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - AJAS

2022-101 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Amicale loisirs et rencontre

2022-105 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissson temporaire - Amicale des conscrits

2022-106 Lignes directrices de gestion pour les ressources humaines