Conseil municipal

Il aura lieu en la salle du conseil.

Début du 1/4h citoyen à 18h45.

Ordre du jour :

 Approbation du procès-verbal n°03 de la séance du 20 mai 2025
 Désignation d’un secrétaire de séance

RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION

 N°072025-01 – Définition des modalités d’amortissement des biens en nomenclature M57
 n°072025-02 – Modification du tableau des emplois – suppression d’un emploi d’ATSEM à temps non complet
 n°072025-03 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
 n°072025-04 – Attribution de subventions aux associations 2025 – partie 2
 n°072025-05 – Projet de mise en accessibilité du trottoir côté Est de la RD 52, rue Julien Manissier – approbation du plan de financement
 n°072025-06 – Mise en accessibilité du trottoir côté Est de la RD 52, rue Julien Manissier – convention à conclure avec le Département de l’Ain
 n°072025-07 – Création d’un cheminement piéton le long de la RD 52, rue Thomas Riboud – convention à conclure avec le Département de l’Ain
 n°072025-08 – Acquisition auprès de Messieurs Gabriel et Michel GINDRE de la parcelle cadastrée section AD n°168
 n°072025-09 – Bibliothèque municipale – reprise du service en régie directe
 n°072025-10 – Approbation du nouveau règlement intérieur de la bibliothèque publique municipale
 n°072025-11 – Recours à des bénévoles dans le cadre des activités du service public de la Commune de Jasseron et approbation de la convention type d’accueil d’un collaborateur occasionnel du service public bénévole

RAPPORTS POUR INFORMATION

 n°DM2025.04-02 – Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’épargne Rhône-Alpes
 n°DM2025.06-01 – Occupation temporaire du domaine public de la Commune de Jasseron – convention à conclure avec le commerce PBA
 n°DM2025.06-02 – Projet d’aménagement du trottoir Est rue Julien Manissier à Jasseron – demandes de subvention
 n°DM2025.06-03 – Acquisition de petit matériel au profit du service local d’incendie et de secours (SLIS) de Jasseron – demande de subvention auprès du Services départemental d’incendie et de secours de l’Ain (SDIS 01)

 Informations diverses

 Questions diverses : Néant